JeanLuc34
Obtenir un certificat de radiation en Espagne,
Bonjour,
Je vais signer un achat pour un voilier sous drapeau espagnol, hélas je ne dispose pas encore du certificat de radiation espagnol, et comme la transaction passe par plusieurs intermédiaires et qu'il est difficile de joindre le propriétaire directement, quelqu'un sait il s'il est possible ne me rendant directement en Espagne d'obtenir ce certificat avec l'acte de vente et les papiers du bateau ?
Merci à vous !
Je vais signer un achat pour un voilier sous drapeau espagnol, hélas je ne dispose pas encore du certificat de radiation espagnol, et comme la transaction passe par plusieurs intermédiaires et qu'il est difficile de joindre le propriétaire directement, quelqu'un sait il s'il est possible ne me rendant directement en Espagne d'obtenir ce certificat avec l'acte de vente et les papiers du bateau ?
Merci à vous !
samedi 11 février 2012 20:18
Liste des contributions
-
Bonjour,
l'obtention est longue, pour moi elle a
izgoud
samedi 11 février 2012 21:43
-
Merci, à qu'elle adresse es tu allé exactement ? P
JeanLuc34
samedi 11 février 2012 22:57
-
Je ne sais plus le nom du bureau, j'etais avec l'a
izgoud
dimanche 12 février 2012 15:50
-
Merci Izgoud, c'est à Palamos que je dois me rendr
JeanLuc34
lundi 13 février 2012 15:24
izgoud
Bonjour,
l'obtention est longue, pour moi elle a pris presque 2 mois. j'ai acheté mon bateau à Barcelone le 25 juillet 2011, ce même jour j'ai accompagné l'ancien proprio pour déposer la demande de radiation de pavillon dans les services concernés.
J'ai payé le bateau et l'ai ramené en France. Je n'ai reçu le certificat de radiation que le 22 septembre (il etait en date du 2 septembre).
A savoir également/ on a 1 mois pour franciser le bateau, j'ai été verbalisé pour avoir dépasser le délai, mais aprés réclamation, la douane s'est engagée à me rembouser ma prune (150€).
Cordialement
l'obtention est longue, pour moi elle a pris presque 2 mois. j'ai acheté mon bateau à Barcelone le 25 juillet 2011, ce même jour j'ai accompagné l'ancien proprio pour déposer la demande de radiation de pavillon dans les services concernés.
J'ai payé le bateau et l'ai ramené en France. Je n'ai reçu le certificat de radiation que le 22 septembre (il etait en date du 2 septembre).
A savoir également/ on a 1 mois pour franciser le bateau, j'ai été verbalisé pour avoir dépasser le délai, mais aprés réclamation, la douane s'est engagée à me rembouser ma prune (150€).
Cordialement
samedi 11 février 2012 21:43
JeanLuc34
Merci, à qu'elle adresse es tu allé exactement ? Peut on y aller sans l'ancien proprio ?
Avec l'acte de vente en français et les papiers du bateau est ce que c'est suffisant ? Faut il un acte de vente en espagnol ?
Avec l'acte de vente en français et les papiers du bateau est ce que c'est suffisant ? Faut il un acte de vente en espagnol ?
samedi 11 février 2012 22:57
*** Message modifié par son auteur ***
izgoud
Je ne sais plus le nom du bureau, j'etais avec l'ancien proprio pour m'assurer qu'il faisait la démarche au plus vite, c'est lui qui a tout fait, signé... je suis partis enssuite avec les papiers du bateau que j'ai du lui renvoyer de France pour qu'il retire le certificat de radiation lui-même.
Je pense donc mais sans en etre certaain que c'est à l'ancien proprio de faire toutes les démarches.
Je pense donc mais sans en etre certaain que c'est à l'ancien proprio de faire toutes les démarches.
dimanche 12 février 2012 15:50
JeanLuc34
Merci Izgoud, c'est à Palamos que je dois me rendre pour ça, mais vu mon espagnol tres limité, je n'ai pas réussi à comprendre si je pouvais entamer seul les démarches ou si l'ancien propriétaire devait sans charge.... bon il va falloir que je me trouve un interprète ! :)
lundi 13 février 2012 15:24
